Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTERDISC
RODRIGUEZ Sauveur

Numéro de dépôt :
1297863
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1995

Présentation de la marque FILTERDISC

Déposée le 30 janvier 1985 par RODRIGUEZ Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILTERDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RODRIGUEZ Sauveur domicilié(e) 9, rue du Béal, 69009 LYON. - France.

La marque FILTERDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTERDISC est expirée depuis le 30 janvier 1995.

RODRIGUEZ Sauveur a également déposé les autres marques suivantes : AQUAVERT , AQUARISSIMO


RODRIGUEZ Sauveur - 9, rue du Béal, 69009 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Matières filtrantes. plus particulièrement en matières plastiques à l'état brut, en matières plastiques ou mousses semi-ouvrées, en matières textiles, en matières minérales et substances végétales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).